NORMES, TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Normes
EDITEUR de la norme. Titre de la norme. Référence de la norme. Lieu d'édition : éditeur commercial, année de publication, nombre de pages
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION. Béton : béton de sable. NF P18-500, Juin 1995, 13 p.
Décrets, Lois, circulaires imprimés
ORGANISME. Titre. In : Titre du journal de publication, n° de la publication, date, pagination
MINISTERE DE L'ÉCOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DU TRANSPORT ET DU LOGEMENT. Décret n° 2011-1948 du 23 décembre 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation des logements des riverains des aérodromes mentionnés au I de l'article 1609 quatervicies A du code général des impôts. In : Journal Officiel, n°0299, 27 décembre 2011, p. 22289
Décrets, Lois, circulaires, normes en ligne
ORGANISME. Titre [en ligne]. In : Titre du journal de publication, n° de la publication, date. Disponible sur : <URL> (date de consultation)
OU
EDITEUR. Titre de la norme. Référence de la norme, année. Disponible sur : <URL> (consultée le + date)
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITE. Arrêté du 8 Décembre 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0110 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2008 relative à la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail [en ligne]. In : Journal officiel, n°0293, 17 décembre 2008. Disponible sur :
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019938145> (Consulté le 05/01/2012)
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR). Produits alimentaires - Dosage des éléments et de leurs espèces chimiques - Dosage du mercure organique dans les produits de la mer par analyse du mercure élémentaire [en ligne]. NF EN 17266, Novembre 2019. Disponible sur : « https://viewerbdc.afnor.org/Pdf/Viewer/bIGzou1CwEk1» (consulté le 11 février 2021)