NORMES, TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Normes sur format imprimé
ORGANISME (Année), Titre de la norme en italique, numéro de la norme.
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION (1994), Tuiles en terre cuite pour poser en discontinu. Détermination des caractéristiques physiques. Partie 1 : essai d'imperméabilité, NF EN 539-1
Normes en ligne
ORGANISME (Année), Titre de la norme en italique [en ligne], numéro de la norme. Disponible sur : <URL> (consulté le + date)
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION (2020), Perception de télépéage. Procédures d'essais relatifs aux équipements embarqués et aux équipements fixes. Partie 1 : description des procédures d'essais [en ligne], NF EN ISO 149-07-1. Disponible sur < https://cobaz.afnor.org/notice/norme/nf-en-iso-14907-1/FA197577?rechercheID=1999274&searchIndex=1&activeTab=all#id_lang_1_descripteur> (consulté le 29 juin 2021)
Décrets, Lois, circulaires sur format imprimé
ORGANISME (Année), « Titre du texte », in : Titre de la publication officielle, numéro du texte
MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DURABLE (2007), « Arrêté du 20 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture et fixant la date des épreuves écrites du concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'équipement du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable », in : Journal Officiel, n° 300, texte n° 10
Décrets, Lois, circulaires en ligne
ORGANISME (Année), « Titre du texte », in : Titre du site ou de l'ouvrage [en ligne], numéro du texte. Disponible sur : <URL> (consulté le + date)
« Arrêté du 11 février 1991 portant agrément de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour effectuer différentes opérations au titre de l'arrêté du 26 septembre 1980 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux installations pyrotechniques » (1991), in : Journal Officiel [en ligne], n° 47, 23 février. Disponible sur : <www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9100127Aw> (consulté le 25/10/2006)