NORMES, TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Normes sur format imprimé
ORGANISME, Année, Titre du texte ou de la norme en italique, numéro du texte ou de la norme, nombre de pages
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION, 1994, Tuiles en terre cuite pour poser en discontinu. Détermination des caractéristiques physiques. Partie 1 : essai d'imperméabilité, NF EN 539-1, 12 p.
ou
ORGANISME, Année, Titre du texte ou de la norme, numéro du texte ou de la norme, Titre de la revue de publication en italique, pagination
MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLE, 2007, Arrêté du 20 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture et fixant la date des épreuves écrites du concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'équipement du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable, Journal Officiel, n° 300, texte n° 10
Normes en ligne
NOM P. ou ORGANISME, Année de publication, Titre du texte ou de la norme [en ligne], numéro du texte ou de la norme. Disponible sur : <URL> (consulté le + date)
AGENCE FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR), Titre de la norme [en ligne], référence de la norme. Disponible sur <adresse url Cobaz> (date consultation)
ou
NOM P. ou ORGANISME, Année, Titre du texte ou de la norme, Titre de la revue de publication [en ligne], n° de publication. Disponible sur : <URL> (consulté le + date)
MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, 1991, Arrêté du 11 février 1991 portant agrément de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour effectuer différentes opérations au titre de l'arrêté du 26 septembre 1980 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux installations pyrotechniques, Journal Officiel [en ligne], n° 47, 23 février. Disponible sur : <https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000169754> (consulté le 24/02/2021)